Actualités

Temps de lecture : 49s

Utilisation de l’eau

Québec abaisse le seuil d’assujettissement à la redevance

Le 13 janvier 2026 — Modifié à 17 h 00 min
Par Émile Boudreau - Journaliste

Depuis le 1er janvier 2026, le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs a abaissé le seuil d’assujettissement à la redevance sur l’utilisation de l’eau au Québec, le faisant passer de 75 000 à 50 000 litres par jour.

Concrètement, les entreprises dont les activités sont visées par cette redevance — telles que la production d’eau embouteillée, le transport d’eau à des fins commerciales, l’exploitation minière ou en carrière, ainsi que la fabrication d’aliments, de boissons, de vêtements, de textiles, de papier et de produits du bois — doivent désormais déclarer l’ensemble de leurs utilisations d’eau au gouvernement dès que le volume total atteint ou dépasse le nouveau seuil au cours d’une même journée. Cette obligation s’applique à l’eau provenant d’un réseau d’aqueduc, d’une source de surface ou souterraine.

À la suite de ces déclarations, une facture leur sera émise au printemps 2027, calculée en fonction des volumes d'eau utilisés en 2026. Les taux en vigueur sont fixés à 59,14 $ par million de litres ($/Ml) pour les activités qui incorporent de l’eau dans leurs produits, et à 37,13 $/Ml pour toutes les autres activités visées par la redevance.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 14h00

Québec lance une campagne pour encourager les économies d’eau potable

Face à une pression croissante sur les réserves d’eau potable de plusieurs municipalités depuis le début de l’été, le gouvernement du Québec déploie une campagne nationale de sensibilisation intitulée « Votre eau, c’est notre eau à tous » tout au long du mois de juillet. Cette initiative vise à rappeler l’importance d’une consommation responsable de ...

Publié hier à 13h00

Québec investit 2 M$ pour un nouveau doctorat en médecine familiale

Le gouvernement du Québec accorde un financement de 2 millions de dollars pour soutenir la prochaine étape d’un projet de programme de doctorat en médecine axé sur la médecine familiale et les soins de première ligne au sein du réseau de l’Université du Québec (UQ). L’annonce a été faite aujourd’hui par la première ministre, Christine Fréchette, ...

Publié hier à 11h00

50 % des collisions mortelles sont survenues près du domicile en 2025

À l'approche des vacances de la construction, la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) et le ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD) lancent un appel à la prudence aux usagers du réseau routier québécois. Cette mise en garde survient dans un contexte préoccupant, alors que le bilan des accidents routiers est demeuré ...

Abonnez-vous à nos infolettres

CONSULTEZ NOS ARCHIVES